Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 18·fr
    ...1) Au profit du titulaire, y compris le chèque SP ... Gratuit 2) A...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 19·fr
    ...1° Une rente d'enzel de 52 M., 50, au profit de la fondation des f...
  • Journal Officiel·2015 / N°065·page 33·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'agence foncière touristi...
  • Journal Officiel·2023 / N°125·page 5·fr
    ...2 - Le nombre de postes ouverts à ce concours au profit du ministè...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit du Conseil de Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 1·fr
    ... d'une parcelle de terrain au profit de la Commune de Gabès nécess...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 4·fr
    ...— Il est institué au profit des agents chargés de la gestion des b...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 36·fr
    ...2) Approbation éventuelle du bilan et du compte profits et pertes....
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 5·fr
    ...ptionnelle de Solidarité » au profit de la Caisse Générale de Comp...
  • Journal Officiel·2009 / N°089·page 15·fr
    ... développement local et à son profit, le 14 janvier 2010 et jours ...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 8·fr
    ...profit des membres de la collectivité des Ouled Farhane au profit ...
  • Journal Officiel·2016 / N°090·page 24·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 28 décembre 2016 et jours...
  • Journal Officiel·1985 / N°082·page 1·fr
    ...maîtrise en maths-physique au profit de la direction des services ...
  • Journal Officiel·2009 / N°029·page 3·fr
    ...nité de sujétions spéciale au profit du corps de l'inspection péda...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 1·fr
    ...a protection civile assure au profit des entreprises publiques et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 11·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit du Secréta...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la Commune de Sousse d'imm...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 24·fr
    ...econnaissance dit "Zembra" au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 9·fr
    ...totalité de leurs services au profit des non résidents en activité...
  • Journal Officiel·2024 / N°104·page 4·fr
    ...r leurs ressources propres au profit des petits agriculteurs dans ...