Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 335 résultats pour ""SDI""
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 30·fr
    ... ont constaté la dissolution desdites Sociétés sans qu'il soit néc...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 22·fr
    ...aux noms des titulaires desdits comptes. Il est précisé que la mis...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 6·fr
    ...ériodiques sur l'application desdites décisions. Le bureau du sui...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 15·fr
    ...Le nombre des membres desdits comités est de trois au moins et de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 4·fr
    ... requises pour la délivrance desdits certificats. Art. 11 - Le la...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 22·fr
    ..., demeurant à Zaghouan, 9, Rue Sdi Ali Azouz, a demandé l'immatric...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 18·fr
    ...ériodiques sur l'application desdites décisions. Le bureau de sui...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 10·fr
    ...et destinés à la fabrication desdits biens d'équipement. Art. 2. ...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 6·fr
    ...de lui faciliter l'obtention desdites autorisations ainsi que pour...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 27·fr
    ...aux clauses et conditions du susdit contrat. La vente comprend to...
  • Journal Officiel·2003 / N°025·page 38·fr
    ...L'autorisation n'est accordée que si lesdits rapports sont favorab...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 18·fr
    ...ctions à usage d'habitation, lesdites constructions occupées par d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 7·fr
    ... fabrique autre que celle où lesdits objets auront été fabriqués o...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 24·fr
    ...nvier 1975 Houichi Mohamed Elousdi, à compter du 1er janvier 1975 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 26·fr
    ...ociété nouvelle bénéficiaire desdits apports (apport des biens imm...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 17·fr
    ...La parcelle 16 de la terre susdite sur une longueur de 26 m, 50. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 4·fr
    ...ager à l'égard des tiers par lesdites conventions, à moins qu'ils ...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 10·fr
    ...ante jusqu'à ce qu'elle lève lesdites infractions. Art. 10 - Les ...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 6·fr
    ...n 1973 Ali Balgacem Hassen Daousdi, à compter du 12 juin 1973 Ali ...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 21·fr
    ...ales lui appartenant dans la susdite société; b) Monsieur Galea Cl...