Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    1- Ratification du retard dans la tenue de l'assemblée générale an...
  • Annonces Légales·2019 / N°060·page 18·fr
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  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 59·fr
    Les documents afférentes à la présente assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 31·fr
    ...Un conseil d'administration se tiendra à la suite de l'assemblée g...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 22·fr
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  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 191·fr
    ...776 | - Aménagement des établissements d'enseignement supérieur | ...
  • Journal Officiel·1993 / N°017·page 9·fr
    ... des universités et des établissements d'enseignement supérieur et...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 60·fr
    ...2015T03526SANB3 Convocation à l'assemblée générale spéciale Socié...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 24·fr
    ...s établissements publics à caractère administratif, ensemble les t...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 97·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 22·fr
    ...ZONE D'HABITAT SEMI COLLECTIF UAb ## Article 28 : Caractère de la...
  • Annonces Légales·2026 / N°017·page 20·fr
    ...Tous les documents afférents à cette assemblée sont mis à la dispo...
  • Journal Officiel·2018 / N°057·page 10·fr
    ...ccordement au réseau d'assainissement. Article premier - Quatrièm...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 56·fr
    ...- Approbation du retard de la tenue de l'assemblée générale ordina...
  • Annonces Légales·2024 / N°055·page 14·fr
    ...Tous les documents relatifs à la dite assemblée générale sont tenu...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 20·fr
    ...s établissements publics à caractère administratif, ensemble les t...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 3·fr
    ...Déclaration de souscription et de versement : la déclaration de so...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 2·fr
    ...Assemblée Générale Constitutive : en vertu du PV de l'assemblée gé...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 61·fr
    ...2012T02461SANB3 --- Convocation à l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 48·fr
    ...1013512X/A/M/000 Le conseil d'administration convoque l'assemblée...