Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 437 résultats pour ""TEMPO""
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 4·fr
    ...ncontre du capitaine, retirer temporairement à ce dernier le droit...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 7·fr
    ...e trouvent en transit ou sont temporairement présents dans le cadr...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 4·fr
    ... effectifs en qualité d'agent temporaire ou d'agent contractuel da...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 2·fr
    ...R.** — Les agents titulaires, temporaires et contractuels, de nati...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 12·fr
    ... cas justifiés, être enlevées temporairement de l'entrepôt. A cet...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 7·fr
    ...Occupations temporaires du domaine public. Prises d'eau. Epaves, v...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 2·fr
    ...— Il est attribué aux agents titulaires contractuels et temporaire...
  • Journal Officiel·2004 / N°026·page 13·fr
    ...- une zone de servitude temporaire pendant la durée des travaux de...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 7·fr
    ...d'acquisition ou d'occupation temporaire. — Personnel : Classemen...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 27·fr
    ...e dévers liant cette dernière temporellement à la vitesse de pivot...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 17·fr
    ...ion au dossier; - Mise à pied temporaire ne pouvant excéder huit j...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 3·fr
    ...liers et toutes installations temporaires quelconques, situés à l'...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 10·fr
    ...— Problèmes économiques et sociaux de la Tunisie contemporaine Le...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 52·fr
    ...us les régimes de l'admission temporaire ou de l'entrepôt industri...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 7·fr
    ...les règles exceptionnelles et temporaires de recrutement d'Inspect...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 10·fr
    ...mes de marquage permanents et temporaires, intégrés dans les progr...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 21·fr
    ...ationalité étrangère établies temporairement en Tunisie, et qui ne...
  • Journal Officiel·1995 / N°020·page 3·fr
    ... effectifs en qualité d'agent temporaire ou d'agent contractuel da...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 6·fr
    ...a) Avertissement; b) Suppression, à titre temporaire, partiel ou ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 59·fr
    ...20 - L'avocat ayant interrompu temporairement son travail par suit...