Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 10·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2022 / N°144·page 11·fr
    ...ue de Norvège, Mourouj 4 et la fixation de la date du 12/10/2018 c...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 44·fr
    ...8- Fixation du montant des jetons de présence. 9- Renouvellement d...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 55·fr
    ...du conseil d'administration, - Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 53·fr
    ...tats arrêtés au 31/12/2009; 5) Fixation du montant des jetons des ...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 31·fr
    ...t N° 71-302 du 9 octobre 1971, fixant le statut des cadres reconnu...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 44·fr
    ...- Fixation des jetons de présence, - Renouvellement des mandats d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 10·fr
    ...ans le PV ci-dessus indiqué et fixation de son nouveau salaire à p...
  • Journal Officiel·1999 / N°022·page 5·fr
    ...anté publique du 11 juin 1996, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 9·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 10·fr
    ...ésignation d'un liquidateur, - Fixation du siège de liquidation à ...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 9·fr
    ...u présent décret Présidentiel, fixant les modalités d'application ...
  • Journal Officiel·2022 / N°078·page 17·fr
    ...l n° 2018-729 du 16 août 2018, fixant la liste des produits soumis...
  • Annonces Légales·2004 / N°120·page 9·fr
    ...7) Fixation des jetons de présence relatifs à l'exercice 2002. Le...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 41·fr
    ...- Affectation des résultats et fixation du dividende. - Quitus aux...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 3·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du Directeur Général. 5- Publicité et dép...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 34·fr
    ...s pouvoirs les plus étendus, - Fixation du salaire du gérant. 201...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 28·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Affectation des résultats. - ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 57·fr
    ...s Finances du 29 décembre 1955 fixant les conditions d'application...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 2·fr
    ...anvier 1963 (7 chaabane 1382), fixant les montants et les modalité...