Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 18·fr
    ...Lassaad Chaari, ainsi que la fixation de ses pouvoirs, et ce pour ...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 3·fr
    ...et N° 73-03 du 14 février 1973 fixant le statut particulier du per...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 40·fr
    ...- entériner la fixation du mandat du gérant pour une durée de troi...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 37·fr
    ...ésultat de l'exercice 2017. 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 28·fr
    ...omptes sur l'exercice 2018. 4. Fixation du montant des Jetons de p...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 19·fr
    ...° 98-2529 du 18 décembre 1998, fixant le Statut particulier au cor...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 5·fr
    ...stion pour l'exercice 2019 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 29·fr
    ...- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil d...
  • Journal Officiel·2006 / N°016·page 4·fr
    ...Arrêté du Premier ministre du 16 février 2006, fixant les modalité...
  • Journal Officiel·1958 / N°075·page 2·fr
    ...1958 (5 rabia I 1378), portant fixation du taux de la surtaxe inst...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 55·fr
    ... Affectation des résultats; 8- Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 24·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence à accorder aux membres du Conse...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 46·fr
    ...ateurs pour l'exercice 2011, 7-Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 10·fr
    ...es foncières du 8 janvier 1996 fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 44·fr
    ...- Fixation de la rémunération du gérant 2018P00878SRUB2 --- **Li...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 15·fr
    ...l'original de l'acte de l'acte fixant le dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 13·fr
    ...rnée de l'enchère lors de leur fixation définitive Date de la ven...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 26·fr
    ...t de l'habitat du 15 mai 2001, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 42·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2007 / N°069·page 19·fr
    ...ant avec le gérant actuel avec fixation de ses pouvoirs. Les asso...