Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 236 résultats pour ""I M""
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 14·fr
    ...euvent être nommés dans un délai maximum d'un an à compter de la p...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 22·fr
    ...M'APTOGIJO Giovanna, épouse GILIBERTI Michel, demeurant à Tunis, a...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 15·fr
    ...Mahmoud ben Ali MEZGHANI, demeurant à Sfax, route du Caïd M'hamed ...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 4·fr
    ...devra être réalisé dans un délai maximum de deux ans à compter de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 50·fr
    ...ERTIFICAT DE POSSESSION** *(Loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 39·fr
    ...En conséquence de quoi Monsieur Salem Ali Farhat demeure seul géra...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 12·fr
    ...l d'administration dans un délai maximum de quinze jours à compter...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 50·fr
    ...en remplacement de Monsieur Hédi Mabrouk et lui a délégué les même...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 31·fr
    ...Mohamed Ben Ahmed Attaâ Hassen Lamari M'hammed Ben Mohamed Ed-Daba...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 15·fr
    ...Le Président-Directeur Général Mezghani Mongi N° B-423 ## AVIS ...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 54·fr
    ...t poursuivie dame Zohra Bent Ali Menzli demeurant à Carthage Hanib...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 7·fr
    ...emplacement de l'ex-tuteur Rebbi M'Silem Mimoun. # TRIBUNAL DE GA...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 24·fr
    ...MELLOULI Mohamed. BAHRI Salaheddine. HAJRI Noureddine. Maurice TAY...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 45·fr
    ...# AVIS EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION (Lui m...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 17·fr
    ...compter du 1er juillet 1973 Hédi Midoussi, à compter du 1er juille...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 15·fr
    ...bert Albert, Emile Mayer et Bibi Mardochi issus de son union avec ...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 18·fr
    ...Inconnu (loi municipal) sur une partie et rue projetée sur le rest...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 52·fr
    ...27.414 appartenant à Monsieur Ali M'Rad; Au Sud : T. 57.654 et T....
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 3·fr
    ...Si malgré cette défense, le tireur fait une opposition pour d'autr...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 18·fr
    ...Domaine de l'Etat (Djemaa Sidi Mahrez). - Au Nord-Ouest : Mohamed ...