Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 8·fr
    ...ret n° 85-465 du 27 mars 1985, fixant les zones de sauvegarde des ...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 13·fr
    ...8- Fixation du montant des jetons de présence. Messieurs les acti...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 39·fr
    ... 2005-2978 du 8 novembre 2005, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2023 / N°088·page 4·fr
    ...ouvoirs les plus étendus; - La fixation du siège de la liquidation...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 6·fr
    ...action d'un cahier des charges fixant les conditions de vente pour...
  • Annonces Légales·2009 / N°093·page 10·fr
    ... comptes du groupe STAFIM. 11. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 48·fr
    ... Affectation des résultats, 6. Fixation des jetons de présence aux...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 6·fr
    ...oi N° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des Pensions Civil...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 49·fr
    ...Affectation des résultats; 8 - Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 43·fr
    ... Affectation des résultats. 6. Fixation du montant de l'indemnité ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 51·fr
    ...religieux servant de base à la fixation, notamment, du nombre de m...
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 9·fr
    ...- Fixation de la date du 05 Mai 2026 comme date de cessation des p...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 22·fr
    ...u titre de l'exercice 2005, 5- Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 22·fr
    ...A/ L'assemblée confirme la fixation de son site économique et son ...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 27·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. 8- Nomination des Administrate...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 46·fr
    5. Fixation du montant des jetons de présence des membres du conse...
  • Annonces Légales·2013 / N°040·page 12·fr
    ...- Fixation de la rémunération du PDG. - Autorisation du PDG de la...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 69·fr
    ...9- Fixation du montant des jetons de présence alloués aux membres ...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 12·fr
    ...n° 92-2123 du 7 décembre 1992, fixant le statut particulier du per...
  • Journal Officiel·1999 / N°001·page 4·fr
    ...92 du 28 février 1994, portant fixation des listes des activités r...