Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 8·fr
    ...000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition et les compét...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 11·fr
    ...ptables 2022, 2023 et 2024. 8. Fixation des Jetons de présence. 9....
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 20·fr
    ...s représentants permanents. 6. Fixation de Jetons de Présence. 20...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 23·fr
    ...u titre de l'exercice 2024. 9. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 57·fr
    ...- Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2008.
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 14·fr
    ...des Finances du 5 janvier 1978 fixant les conditions et les modali...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 51·fr
    ...2° — La modification de l'article 4 des statuts fixant le siège so...
  • Annonces Légales·2015 / N°001·page 9·fr
    ...- Nomination du liquidateur et fixation de ses pouvoirs; - Questio...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 28·fr
    ...2015X01213SRLB2 ## Fixation du lieu d'implantation Alpha Aluminiu...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 43·fr
    ...9- Fixation du montant des jetons de présence. 10- Questions Diver...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 12·fr
    ...et n° 94-2 du 10 janvier 1994, fixant les circonscriptions élector...
  • Journal Officiel·1997 / N°055·page 5·fr
    ...92 du 28 février 1994, portant fixation des listes des activités r...
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 4·fr
    ...La fixation des redevances aéroportuaires doit tenir compte des él...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 2·fr
    ...(1er dont bidja 1376), portant fixation du budget ordinaire pour l...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 39·fr
    ...Quitus aux administrateurs. 6. Fixation des jetons de présence de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 31·fr
    ...7- Fixation des pouvoirs de représentation pour l'accomplissement ...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 14·fr
    ...ées (2011, 2012 et 2013) et la fixation de ses honoraires conformé...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 52·fr
    ...- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil d...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 60·fr
    ... titre de l'exercice 2017 ; 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 52·fr
    ...patrimoine du 21 octobre 2006, fixant les modalités d'organisation...