Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 6·fr
    ...t n° 98-268 du 2 février 1998, fixant les conditions et les modali...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 17·fr
    ... Conseil d'Administration ; 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 8·fr
    ...ercices 2005, 2006 et 2007, 5- Fixation, du montant des jetons de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 25·fr
    ...- La fixation du salaire du gérant avec effet rétroactif. Le géra...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 25·fr
    ...pter du 23 décembre 2005 et la fixation du siège de liquidation à ...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 24·fr
    ...- Fixation du salaire du gérant. Et suivant les cessions des part...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 46·fr
    ...2) Fixation et approbation du nouveau Capital Social. Pour le Con...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 21·fr
    ...ciété Polyclinique Ezzitouna. Fixation du salaire du P.D.G et du ...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 6·fr
    ...cret n° 75-383 du 16 juin 1975 fixant les attributions des arrondi...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 18·fr
    ...l'établissement de conventions fixant les conditions de leur explo...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 12·fr
    ...tion de transaction d'actions. Fixation des jetons de présence. 20...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 14·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Renouvellement du mandat de...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 61·fr
    - Affectation du résultat 2016, - Fixation du montant de jetons de...
  • Journal Officiel·1998 / N°029·page 7·fr
    ...cret n° 90-999 du 11 juin 1990 fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2003 / N°016·page 5·fr
    ...s finances du 19 février 2003, fixant les conditions d'inscription...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 10·fr
    ...mément à un cahier des charges fixant les données techniques, envi...
  • Annonces Légales·2023 / N°092·page 7·fr
    ...sultats de l'exercice 2021. 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2008 / N°094·page 32·fr
    ...forme à l'original de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 16·fr
    ...tant des pleins pouvoirs et en fixant sa rémunération. 2005R4403S...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 32·fr
    ...conformément aux statuts, - la fixation des honoraires alloués au ...