Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 22·fr
    ...le 24 et 03-12 du 2 juin 1968, fixant le statut général des person...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 19·fr
    ...L'affectation du résultat de 2014 et Fixation des jetons de présen...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 33·fr
    ...2015A00880SRLB2 --- **Fixation du lieu d'implantation Alpha Alum...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 47·fr
    ...sultats de l'exercice 2015. 8. Fixation des jetons de présence à a...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 13·fr
    ...- l'organisation des services du centre et la fixation de ses effe...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 23·fr
    ...5/ Affectation des résultats 6/ Fixation du jeton de présence acco...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 22·fr
    ...u titre de l'exercice 2023 ; - Fixation des jetons de présence - ...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 7·fr
    ... 71-178 du 4 mai 1971, portant fixation de la composition du Conse...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 29·fr
    ...de Nabeul Bab Elkadhra Tunis. Fixation du montant de la rémunérat...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 10·fr
    ...cret n° 85-980 du 11 août 1985 fixant la liste des éléments perman...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 23·fr
    ...r une durée de trois années et fixation de leurs pouvoirs. 201440...
  • Journal Officiel·1991 / N°083·page 5·fr
    ...n° 83-1255 du 23 décembre 1983 fixant le nombre et les dénominatio...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 35·fr
    ... des finances du 12 août 2003, fixant les modalités d'application ...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 25·fr
    ...2 du 19 novembre 2002, portant fixation de l'augmentation globale ...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 35·fr
    ...- 4° — Pouvoir à conférer au liquidateur et fixation de sa rémunér...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 53·fr
    ...- fixation des jetons de présence. - Quitus aux membres du conseil...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 47·fr
    ...ésultat de l'exercice 2012; - Fixation des jetons de présence; - ...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 21·fr
    ...u l'arrêté du 12 février 1983, fixant les conditions d'obtention e...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 18·fr
    ...u titre de l'exercice 2022. 7. Fixation des jetons de présence au ...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 16·fr
    ...ret n° 72-199 du 31 mars 1972, fixant le régime d'occupation de lo...