Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 236 résultats pour ""I M""
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 17·fr
    ...Instance de Sousse dans un délai maximum, de soixante-dix jours, à...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 14·fr
    ...Cohen H'maïnou, Ali M'heni et T 201.608, (Réq. 54.140). Au Sud : ...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 9·fr
    ... compter du 1er octobre 1968 Ali Meftah, à compter du 1er octobre ...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 29·fr
    ...Di Maggio Erazio et les héritiers Antonino, Pace Michel, savoir : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 11·fr
    ...Ayachi Mohamed, Arpenteur assermenté, il a été procédé au bornage ...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 7·fr
    ... feu Khemais ben Mohamed ben Ali Melika. A la date du 19 janvier ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 38·fr
    ...Monsieur Abdallah Ben Hadi Ali Mami demeurant à Hammamet 2 exempla...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 26·fr
    ...par une impasse qui mène à la parcelle de terrain et au garage. L...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 9·fr
    ...Djehri Melisha (T.F. N° 16.775) Kondiet Tillet (T.F. N° 136.585) P...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 8·fr
    ...« Par application de la loi monétaire n° 58-109 du 18 octobre 1958...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 42·fr
    ...Dahmani Mzoughi. N° 2.127. Cabinet de Maître Hédi Khéfacha, Avoc...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 7·fr
    ...l d'administration dans un délai maximum de quinze jours à compter...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 6·fr
    ...ctives relatives aux risques qui menacent l'immeuble ou les coprop...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 20·fr
    ...Instance de Tunis, dans un délai maximum de soixante-dix jours, à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 17·fr
    ...L'adjudication aura lieu le mardi douze mai mil neuf cent cinquant...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 9·fr
    ...l d'administration dans un délai maximum de quinze jours à compter...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 15·fr
    ...té demandée par Monsieur Zaouali Mahmoud ben Béchir, en qualité de...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 19·fr
    ...us le N° 60973 par Monsieur Rudi Mohamed Bou Chemila en qualité de...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 28·fr
    ...Monsieur Nouiri Mohamed Ali El Bourogaa, propriétaire, demeurant à...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 25·fr
    ...Les domaines de l'État et Mustapha ben Ali Mestiri. A l'Ouest : Do...