Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 38·fr
    ... 2004-2438 du 19 octobre 2004, fixant le statut particulier du cor...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 15·fr
    ...llement du mandat du gérant et fixation de sa durée Banque Tunisi...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 20·fr
    ...loi N° 73-5 du 3 octobre 1973, fixant les conditions d'exercice de...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 20·fr
    ... partir de l'exercice 2008. 8. Fixation du montant des Jetons de P...
  • Journal Officiel·1983 / N°081·page 3·fr
    ...oi n° 77-71 du 7 décembre 1977 fixant les relations entre la Banqu...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 2·fr
    ...La convocation du premier conseil d'administration et la fixation ...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 24·fr
    ...- La fixation du siège de la liquidation à l'Immeuble Laguna Squar...
  • Journal Officiel·2001 / N°043·page 7·fr
    ...10 du 18 octobre 1999, portant fixation de l'augmentation globale ...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 32·fr
    ...rauliques du 11 décembre 2002, fixant le régime des études et des ...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 33·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 21·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Pouvoir pour l'accomplissem...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 44·fr
    ...- Fixation des conditions et des modalités d'émission d'un ou de p...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 7·fr
    ...l'arrêté du 24 décembre 1955, fixant les modalités d'application d...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 18·fr
    ...- La fixation du siège de la liquidation au cabinet de Mohamed Cht...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 41·fr
    ...- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil d...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 29·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du gérant, - Mise à jour de l'article 17 d...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 14·fr
    ...cret n° 75-370 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2000 / N°032·page 12·fr
    ... l'éducation du 11 avril 2000, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 7·fr
    ...° 90-1400 du 3 septembre 1990, fixant les règles de bonne pratique...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 17·fr
    ...ret n° 90-999 du 11 juin 1990, fixant les attributions du ministèr...