Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1987 / N°050·page 3·fr
    ...— Le ministre du plan et des finances, agissant pour le compte de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 8·fr
    ...al Le conseil supérieur de la magistrature La haute cour L'adminis...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 8·fr
    ...— Le Président et les Magistrats de la Cour de Cassation statuant ...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 47·fr
    ... demeurant av 2 mars Grombalia agissant pour le compte de sa sœur ...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 48·fr
    ...6, Ariana - Tunisie, agissant au nom de CIBA-GEIGY GA. Bâle - Suti...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 10·fr
    ...Monsieur Mohamed Raouf Ben Ali Marrakchi magistrat de 2ème grade e...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 10·fr
    ...6, rue René Caillé à Tunis, et agissant comme Directeur Général de...
  • Journal Officiel·2014 / N°077·page 5·fr
    ...de l'institut supérieur de la magistrature et son organisation, te...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 21·fr
    ...S'agissant de l'ancienneté dans l'échelon, celle-ci sera déterminé...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 10·fr
    ...30 - Les unions agissent en qualité d'organismes de suivi, de surv...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 2·fr
    ...à Tunis, 19, rue Al Djairim et agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 2·fr
    ...— Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances agissant pour le co...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 4·fr
    ... de la direction d'une chaire magistrale dans toutes ses activités...
  • Annonces Légales·2026 / N°080·page 5·fr
    ... Slaheddine ben bouraoui Dghim agissant pour le compte de Mr Ferid...
  • Annonces Légales·2013 / N°078·page 43·fr
    ...siège à Sousse, Rue d'Algérie, agissant pour le compte de la Caiss...
  • Journal Officiel·2017 / N°048·page 19·fr
    ...Les membres de l'instance des inspecteurs agissent en vertu d'un o...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 28·fr
    ...er cette notion aux organismes agissant sans objectifs lucratifs. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 1·fr
    ...TERE DE LA JUSTICE MISE d’un magistrat en position de détachement...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 31·fr
    ...te par Monsieur Moncef Chérif, agissant pour le compte de SEREPT, ...
  • Journal Officiel·1992 / N°032·page 7·fr
    ...* Membres Magistrats : - Mr. Raouf Ben Cheik : Vice-président du t...