Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 39·fr
    ...Parcelles H. 387 et H. 391. - A l'Est : Piste et parcelle H. 382. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 8·fr
    ...### LES PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | N° ...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 37·fr
    ...| n° d'ordre | n° de la parcelle sur le plan | n° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 36·fr
    ...possession se rapportant à la parcelle sus-désignée. En conséquen...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 18·fr
    ...– Le directeur de l'organisation et méthodes, des archives et de l...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 9·fr
    ...douba; 4) dans les différents marchés du gouvernorat de Jendouba; ...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 37·fr
    ...- D'une parcelle de 4H plantée d'amandiers. - D'une parcelle de 3...
  • Journal Officiel·2012 / N°024·page 5·fr
    ...ingénieur général - architecte général - urbaniste général - chef ...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 1·fr
    ...1984 relatif au classement hiérarchique, à l'échelonnement indicia...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 32·fr
    ...Ha Bouhsina consistant en une parcelle de terre contenant une vill...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 24·fr
    ...A cet effet les parcelles suivantes seront interdites à l'arrachag...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 4·fr
    ...| Numéro de l'immeuble ou de la parcelle | Superficie approximati...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 8·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 2·fr
    ...l de 3ème classe de la marine marchande appartenant au corps des p...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 24·fr
    ...Il est l'interlocuteur du conseil du marché financier pour les que...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 8·fr
    ...le 30 juin 1968 | Parc des Phares et Balises de Tunis. | | | 2 ...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 35·fr
    ...ou pourraient grever lesdites parcelles. Art. 3 - le ministre des...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 4·fr
    ...En outre, la valeur globale de ces marchandises ne doit pas être s...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 24·fr
    ... de la carte d'achat dans les marchés municipaux de vente en gros....