Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 21·fr
    ...Approbation des États financiers de l'exercice 2022 ; 4. Quitus au...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 32·fr
    ...Approbation des états financiers 2010. 2. Affectation des résultat...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 61·fr
    ...Approbation des états financiers 2013. 5. Approbation des conventi...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 15·fr
    ...Discussion et débat. 6. Approbation des rapports et des comptes de...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 14·fr
    ...d'ancre et d'amarrage pour les bateaux - chanies en acier inoxydab...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 47·fr
    ...1- approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 15 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 21·fr
    ...- Approbation des états financiers, quitus aux gérants et affectat...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 57·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration su...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 54·fr
    ...1 - Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 64·fr
    ...3- Approbation des états financiers relatifs aux comptes individue...
  • Journal Officiel·2007 / N°073·page 6·fr
    ...- La chasse du lièvre en battue est interdite. Le nombre maximum ...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 64·fr
    ...3- Approbation des états financiers et du rapport du conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 53·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport de gestion au titre de l'exer...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 52·fr
    ...1) Approbation de retard de l'assemblée générale de 2014. 2) Appro...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 8·fr
    ...- Approbation des résultats de l'exercice 2009. - Renouvellement d...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 56·fr
    ...1 - Lecture et approbation des rapports du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 58·fr
    ...3 - Approbation, s'il y a lieu, des états financiers, 4 - Conventi...
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 35·fr
    ...4- Approbation de la cession de parts sociales et modification des...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 12·fr
    ...En outre, une taxe d'abattage de 2 dinars par sanglier abattu au c...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 60·fr
    ...1- Approbation du rapport du conseil d'administration relatif à l'...