Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 7·fr
    ...« Guerba et Chagroun », consistant en terre parcelles de terre pro...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 12·fr
    Parcelles Immatriculées | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le ...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 21·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2023 / N°136·page 77·fr
    ...5 - L'agence foncière industrielle reçoit, après coordination avec...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 5·fr
    ...1°) si les infractions à raison desquelles elle est demandée, ont ...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 23·fr
    ...Une piste sans nom et au-delà la parcelle 3. ## Parcelle n° 5 : ...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 9·fr
    ...Excellence Taïch Sabbani; Pour le Gouvernement Pakistanaïs : S. E...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 34·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2018 / N°066·page 13·fr
    ...19 - Les ressources de la mutuelle sont affectées pour le recouvre...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 18·fr
    ...individuelles | | n | — | Nombre de valeurs individuelles | | ...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 9·fr
    ... une telle entité, en quelque qualité que ce soit, pour elle-même ...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 3·fr
    ...L'heure de travail à prendre en considération est celle qui est fi...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 16·fr
    ...— Est renouvelé pour une nouvelle période de trois années prenant ...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 14·fr
    ...— Est renouvelé pour une nouvelle période de trois années prenant ...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 8·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes, telles ...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 18·fr
    ...8) En ce qui concerne l'octroi de l'attestation professionnelle de...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 7·fr
    ...— La direction du recensement du domaine privé immobilier Elle es...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 73·fr
    ...Pour autant qu'elles sont en possession du Bureau de renseignement...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 14·fr
    ...Nssib à l'ouest de Henchir Mazreg Samach, puis elle longe Oued El ...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 7·fr
    ...'elle conteste l'un des éléments justificatifs de l'arrêté, elle p...