Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 28·fr
    ...Au Nord-Est : Ali ben Omar El Gharbi sur une partie et sur le rest...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 9·fr
    ...A la date du 10 novembre 1962, le sieur Mehrez Karfouh est nommé t...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 6·fr
    ...Le prix est fixé à soixante huit milles six cent dix dinars (68.61...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 49·fr
    - La qualité de la terre est bonne et réservée aux légumes et aux ...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 31·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : Kamel El Ayari. A l'Est : Rue Dj...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 21·fr
    ...De ce point remontant vers le Nord-Est elle recoupe la Sebkhet Ass...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 24·fr
    ...le reste de la propriété. - A l'Est : Fils Hadj Tahar Hamouda. - A...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 30·fr
    ...Qu’elle est sa propriété exclusive. Qu’elle n’est grevée d’aucune ...
  • Journal Officiel·2018 / N°070·page 30·fr
    ...Limite Est : est une droite (B, C) de longueur 1000 mètres et de d...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 47·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « El Hana »; Qu'elle est s...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 13·fr
    ...Cette propriété est limitée du Sud par Sedki Gaddour, de l'est une...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 9·fr
    ...A cet effet, il est procédé conformément aux dispositions des para...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 34·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 19·fr
    La valeur de cette contribution est obligatoirement payée et en pr...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 7·fr
    ...Monsieur Sayed Boufaied, administrateur conseiller, est chargé des...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 60·fr
    ...Du Sud au Nord, elle mesure 7,80 m et l'Est à l'Ouest 10,60 m. La ...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 22·fr
    ...A l'Est : Fatma Ech-Chouk sur une partie et sur le restant sa sœur...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 8·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 29·fr
    ...Ammar Ben Hssine Est : Ahmed Ben Romdhane Ouest : Ahmed Ben Khlifa...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 47·fr
    ...**Domaine de la prestation** : Transports Terrestres **Objet de la...