Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 59·fr
    ...2/16 dans l'indivision : - de la maison 40 rue Grande Mosquée Zao...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 45·fr
    ... Abdellaziz, pour 1/4, dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 17·fr
    ...2015406035SANB2 Approbation des états financiers individuels et c...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 14·fr
    ...la totalité d'un quart à l'indivis de l'immeuble app. de 225 m² si...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 51·fr
    ...La totalité de 14/72 parts indivises de l'immeuble nommé «MIMOSA 5...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 49·fr
    ...La totalité des parts indivises consistant en 1 part 18 parts dans...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 14·fr
    ...i porte actuellement un titre individuel sous le n°50873 Ben Arous...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 12·fr
    ...Propriétaire des parts indivises dans l'immeuble objet de l'adjudi...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 5·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels et les contrats concerna...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 5·fr
    ...ace enlevé ou fait enlever un individu, ou l'aura entraîné, détour...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 17·fr
    ...la mise à prix de l'appartement ainsi que les parts indivises obje...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 20·fr
    ...mbla Délégation de Bembla | ½ indivis soit 257 m2 de la superficie...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 55·fr
    ...- mis en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 47·fr
    ...la totalité de 1726/3452 parts indivises objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 46·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 100,6875 indivise de TF n°116381 Tu...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 39·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 833 parts revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 7·fr
    ...Des parts indivises 238.593 parts, (283.953 parts /5307 parts) du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 44·fr
    ...14 parts indivises revenant à titre de propriété à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 46·fr
    ...Les parts indivises revenants au débiteur saisie dans la propriété...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 41·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés arrêtés...