Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 335 résultats pour ""SDI""
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 11·fr
    ... Etat Partie et selon lequel lesdites infractions sont poursuivies...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 36·fr
    ...Deux exemplaires du susdit acte S.S.P., précité ont été déposés le...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 12·fr
    ...Le procès-verbal de la susdite Assemblée dressé le 28 juillet 1961...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 21·fr
    ...ommande du vérin en fonction desdits paramètres. Le présent avis ...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 12·fr
    ...iller à la bonne utilisation desdites aides et ce conformément aux...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 30·fr
    ...la première parcelle susdite; Au Nord : Abdelaziz ben Kilani; A ...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 25·fr
    ...ande, la vitesse de rotation desdites cames déterminant le nombre ...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 7·fr
    ...u 16 mai 1972 Belhassen Ali Bousdira, à compter du 16 mai 1972 Moh...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 7·fr
    ...es arrêtés portant extension desdits règlements et additifs aux ré...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 6·fr
    ...al; - Abderrahmane Ben Mabrouk Sdiri; - Chédli Ben Amara Ben Ammar...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 26·fr
    ...ieurs les actionnaires de la susdite Société sont convoqués, en As...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 31·fr
    ...Ali Bousdiri, à compter du 1er juillet 1976 Mme Taouhida Hadj Yous...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 8·fr
    ...Lesquels ont accepté lesdites fonctions. Qu'elle a nommé comme Co...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 59·fr
    ...Mounir Ben Milad; Lesquels ont accepté lesdites fonctions. — Ell...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 22·fr
    ... à compter du 1er octobre 1976 Sdiri Taleb, à compter du 1er octob...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 12·fr
    ...En conséquence le locataire (gérant libre) susdit sera seul respon...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 11·fr
    ...ériellement enregistrée dans lesdits comptes. Toutefois, ils ne d...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 6·fr
    ...nt du littoral l'acquisition desdits immeubles si les bénéfices qu...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 11·fr
    ...es des douanes concernés que lesdites marchandises en ont été ou e...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 39·fr
    ...une, lui appartenant dans la susdite société. 2°) Monsieur Albert...