Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·2005 / N°049·page 16·fr
    ..., une hypothèque en rang utile sera grevée sur la parcelle de terr...
  • Journal Officiel·1989 / N°043·page 15·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats sera close le 11 juillet 19...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 13·fr
    ...Ahmed ben Mohammed El Klibi, en qualité de propriétaire, sera effe...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 29·fr
    ...Aucune soumission ne sera admise sans le paiement d'un cautionneme...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 6·fr
    ..., une hypothèque en rang utile sera grevée sur la parcelle de terr...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 3·fr
    ...Article 2 - Le présent décret sera publié au Journal officiel de l...
  • Journal Officiel·2014 / N°079·page 17·fr
    ...Dans ce cas un arrêté d'institution de ces mesures sera publié au ...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 13·fr
    ...Le voyant supérieur sera blanc, le voyant inférieur rouge. 2° L'e...
  • Journal Officiel·2011 / N°087·page 10·fr
    ...2 - La liste des candidatures sera close le 3 décembre 2011. Tuni...
  • Journal Officiel·2018 / N°101·page 26·fr
    ...9 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 14·fr
    ...- Il sera procédé à la nomination à ces différents emplois fonctio...
  • Journal Officiel·2020 / N°109·page 21·fr
    ...3 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2018 / N°069·page 14·fr
    ...11 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Répub...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 3·fr
    ...La société sera administrée par un conseil d'administration, dont ...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 44·fr
    ...L'enquête sera faite au siège de la commune à partir de 16/06/2009...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 4·fr
    ...— Il sera procédé à compter du 1er octobre 1987, au recensement ca...
  • Journal Officiel·1995 / N°050·page 15·fr
    ...icle premier du présent arrêté sera close le 12 août 1995. Tunis ...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 43·fr
    ...tout opposition après ce délai sera rejeté. 2009X00695DIVD2 --- ...
  • Journal Officiel·2005 / N°028·page 4·fr
    ...- Il sera procédé, à compter du 16 septembre 2005, par l'immatricu...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 5·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...