190 020 résultats pour ""SIT""
- Journal Officiel·1996 / N°065·page 9·fr...En application des dispositions de l'article 16 du décret n° 95-20...
- Journal Officiel·1978 / N°057·page 26·fr# Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
- Journal Officiel·1977 / N°074·page 34·fr# Gouvernorat de Sfax Suivant réquisition N° 64.594 déposée au Tr...
- Journal Officiel·1976 / N°015·page 15·fr...### GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant réquisition N° 62410 déposée a...
- Journal Officiel·1976 / N°045·page 31·fr...### GOUVERNORAT DU KEF Suivant réquisition N° 62816 déposée au Tr...
- Journal Officiel·1976 / N°077·page 24·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar Ennou située à Sf...
- Journal Officiel·1979 / N°046·page 27·fr...## Gouvernorat de Sfax Suivant réquisition N° 67676 déposée au Tr...
- Annonces Légales·2019 / N°050·page 14·fr...Les oppositions se feront à l'adresse du fonds de commerce susment...
- Journal Officiel·1983 / N°018·page 9·fr...— Du point C, suit une ligne droite jusqu'au point D situé sur la ...
- Journal Officiel·1977 / N°063·page 64·fr# Gouvernorat de Nabeul Suivant réquisition N° 32.163 déposée au ...
- Journal Officiel·2022 / N°141·page 10·fr...41 - 1) Sont abrogées les dispositions du paragraphe 1 de l'artic...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 26·fr...L'immeuble se trouve situé à Sousse, rue Haffouz, conformément aux...
- Annonces Légales·2024 / N°038·page 24·fr...Makni Wadi notaire qui est situé à rue et Adoul Sfax 123 dans un d...
- Journal Officiel·1972 / N°013·page 17·fr...Un chemin non caillassé --- ## REQUISITION N° 59.312 ## GOUVERN...
- Journal Officiel·1973 / N°001·page 60·fr...## REQUISITION N° 59.756 ### GOUVERNORAT DU KEF Suivant réquisit...
- Journal Officiel·1979 / N°061·page 22·fr# Gouvernorat de Zaghouan Suivant réquisition N° 34354 déposée au...
- Journal Officiel·1977 / N°048·page 17·fr# Gouvernorat de Sousse Suivant réquisition N° 64.174 déposée au ...
- Journal Officiel·1977 / N°052·page 40·fr# Gouvernorat de Bizerte Suivant réquisition N° 64.220 déposée au...
- Journal Officiel·1980 / N°017·page 28·fr# Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
- Journal Officiel·1970 / N°046·page 34·fr...L'immeuble se trouve situé à Bou-Salem, conformément aux indicatio...