Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 2·fr
    Arrêté du chef du gouvernement du 16 octobre 2019, portant ouvertu...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 1·fr
    ...ns du 5 avril 1979, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 32·fr
    ...priétaire par voie d'achat en vertu d'un contrat de vente par acte...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 7·fr
    ...du 1er octobre 1984 portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 3·fr
    ...2021401237APSF2 ## Remplacement du Trésorier En vertu d'un P.V. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 30·fr
    ...Ceux recrutés en vertu de l'article 76, paragraphe 2°, sont détach...
  • Annonces Légales·2014 / N°128·page 13·fr
    ...789593 S/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Général...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 50·fr
    ...2016W00695VEPA2 ## Avis aux créanciers En vertu d'une décision r...
  • Annonces Légales·2017 / N°038·page 27·fr
    ...556161-60 En vertu de procès-verbal en date du 14/3/2017 enregist...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 28·fr
    ...542629-11 En vertu du P.V.A.G.E.O datant du 8/10/2018 enregistré ...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 1·fr
    ... 17 septembre 2009, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 44·fr
    ... de nouveau dépôt effectué en vertu de l’article 4, le micro-organ...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 32·fr
    date du 22/7/2020, stipulant l'ouverture des procédures des règlem...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 10·fr
    ...## Article 18 1) Pour l'ouverture du droit aux prestations au tit...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 1·fr
    ...u 10 novembre 2006, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 16·fr
    ...00023366 En vertu d'une décision rendue par la chambre commercial...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 20·fr
    ...5 bis Rue Mohamed Badra 1002 Tunis En vertu du procès verbal de l...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 42·fr
    ...2019S00318APSF2 ## Avis En vertu du procès-verbal de l'assemblée...
  • Annonces Légales·2020 / N°067·page 6·fr
    ...08252583 En vertu d'un contrat enregistré le 5/3/2020 à la recett...
  • Annonces Légales·2021 / N°104·page 2·fr
    ...0381664E En vertu du PV de l'assemblée générale ordinaire Annuell...