Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 36·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Atbet Er-Rebh, située...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 35·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 1·fr
    ...1453 ## Actes Administratifs - Avis d'enquête ... 1454 - Avis de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 8·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 2500ème indivis de TF 41029 Bizerte...
  • Journal Officiel·2023 / N°016·page 25·fr
    ...ent, Vu l'avis du ministre de l'intérieur, Vu l'avis de la minis...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 12·fr
    ...Sont modifiées, en conséquence et conformément au plan susvisé, le...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 32·fr
    ...95, Avenue Mohamed V, Tunis # AVIS DE CONVOCATION Messieurs les ...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 39·fr
    ...La gérante 2007T04102RECZ9 ## ACTES ADMINISTRATIFS ### Avis d'e...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 54·fr
    ...Cet avis a été publié au journal Echourouk le 15 janvier 2009. 20...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 40·fr
    ...2010R04030VEPA1 Avis de vente aux enchères publiques suite à une ...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 22·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 37·fr
    ...la visite de l'immeuble est possible tous les jours pendant les he...
  • Journal Officiel·2007 / N°081·page 28·fr
    ... de la circulaire n° 93-21 sus-visée sont abrogées et remplacées c...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 19·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 20·fr
    ...2 - Les dispositions du décret n° 96-1050 du 3 juin 1996 susvisé s...
  • Journal Officiel·1994 / N°020·page 2·fr
    ...425 Avis et Communications Chambre des Députés Avis de vacance d...
  • Journal Officiel·2022 / N°079·page 7·fr
    ...tralisation des comptes à la division de comptabilité pour la cent...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 9·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 48·fr
    ...# MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DU DEVELOPPEMENT LOCAL Avis d'enquê...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 34·fr
    ...7) Visite de l'immeuble : La visite de l'immeuble peut se faire du...