Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 991 résultats pour ""ACTION""
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 22·fr
    ...— Pois-chiches pour torréfaction : 7 D, 000 par ql. Ces prix s'en...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 23·fr
    ...8, rue d'Alger - TUNIS Messieurs les actionnaires de la Société A...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 27·fr
    ...Tunis 3.364 Messieurs les actionnaires de « Sidi Bou Aouane », So...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 28·fr
    ...mille dinars divisé en 10.000 actions de dix dinars chacune Siège...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 27·fr
    ...11.** — Les infractions aux dispositions des articles 1er, 2, 3, 5...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 22·fr
    ...DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la société Coopérati...
  • Journal Officiel·1987 / N°086·page 4·fr
    ... parquet dans l'exercice de l'action publique; - assister en surno...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 72·fr
    ...e Générale Extraordinaire des actionnaires de la SOCIÉTÉ DES OLIVE...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 21·fr
    ... longueur est limitée à une fraction de la circonférence du mancho...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 24·fr
    ...divisé en 5.100 actions de dix Dinars chacune, toutes nominatives,...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 21·fr
    ...10, rue de Grèce, à Tunis Les actionnaires avaient été convoqués ...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 23·fr
    ...e l'activité oxiolytique de réactions enzymatiques de haute perméa...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 6·fr
    ...Elle est en outre, chargée d'orienter et de coordonner l'action de...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 30·fr
    ...à 75.700 Dinars et ce, par la création de 252 actions de numéraire...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 8·fr
    ...du présent décret; — aux transactions immobilières. Art. 18. — Il...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 22·fr
    ... ; — il autorise toutes transactions, acquisitions ou aliénations...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 10·fr
    ...fection de 1 % par degré ou fraction de degré sans toutefois que l...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 7·fr
    ...par les composés à action antigonge répondant à la formule indiqué...
  • Journal Officiel·1993 / N°080·page 52·fr
    ...- action sociale - service social de l'entreprise. Art. 12. - Le ...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 12·fr
    ...ence, - autoriser toutes transactions, acquisitions et aliénations...