Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 9·fr
    ...u l'arrêté du 24 février 2000, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 35·fr
    ...e reboisement ou de travaux de fixation de dunes à l'exception des...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 6·fr
    ... Vu le décret du 16 mars 1957, fixant la composition et le fonctio...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 39·fr
    ...2 - Fixation de la date définitive de la réalisation du capital et...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 22·fr
    ...des Finances du 9 janvier 1984 fixant les conditions et les modali...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 45·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. 7...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 78·fr
    ...e nouveaux administrateurs. 9. Fixation des jetons de présence. 10...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 20·fr
    ... des sociétés commerciales. 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 3·fr
    ...cret N° 75-309 du 9 juin 1975, fixant l'organisation et le fonctio...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 10·fr
    ...68 du 18 octobre 1975, portant fixation de la loi des cadres du Mi...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 10·fr
    ...; Vu l'arrêté du 29 juin 1988 fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1988 / N°059·page 6·fr
    ...ret n° 88-1543 du 26 août 1988 fixant les conditions de transactio...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 9·fr
    ...ret n° 75-383 du 16 juin 1975, fixant les attributions des arrondi...
  • Journal Officiel·1994 / N°072·page 4·fr
    ...t n° 89-933 du 17 juillet 1989 fixant l'organisation des services ...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 29·fr
    ...- La fixation du siège de la liquidation au 82, Avenue Habib Bourg...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 25·fr
    ...ésultat de l'Exercice 2018. 6. Fixation du montant des Jetons de P...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 14·fr
    ...rables entre 8 H et 12 H après fixation d'un rendez-vous préalable...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 48·fr
    ...tats arrêtés au 31/12/2010; 5) Fixation du montant des jetons des ...
  • Journal Officiel·1984 / N°066·page 8·fr
    ...**Arrêté du Ministre de l'Agriculture du 3 novembre 1984, fixant l...
  • Journal Officiel·1984 / N°068·page 35·fr
    ...L'article 7 des statuts fixant le capital social est modifié selon...