Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 15·fr
    ...et n° 75-70 du 26 janvier 1975 fixant la loi des cadres du ministè...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 8·fr
    ...t n° 87-529 du 1er avril 1987, fixant les conditions et les modali...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 52·fr
    ...- une ampliation de l'arrêté fixant la dernière situation administ...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 7·fr
    ... n° 69-399 du 31 octobre 1969, fixant le taux et les modalités de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 54·fr
    ... relative à l'exercice 2009; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 21·fr
    ...- Fixation de la rémunération du Président Directeur Général. - Au...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 63·fr
    ...uitus aux administrateurs ; 9. Fixation du montant de la rémunérat...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 12·fr
    ...de Commissaires aux Comptes et fixation de leur rémunération; — Qu...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 32·fr
    ...- Fixation d'une prime annuelle pour le gérant. - Pouvoir au géran...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 63·fr
    ...u titre de l'exercice 2009; 5- Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2011 / N°146·page 36·fr
    ... Affectation des résultats, 8. Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 61·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence. 7- Désignation d'un...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 46·fr
    5 - Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2011. Le conse...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 33·fr
    ...et ce après fixation d'un rendez-vous avec le syndic indiqué ci ha...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 25·fr
    ...Arrêté du ministre des finances du 10 février 1994 fixant la liste...
  • Annonces Légales·2019 / N°064·page 5·fr
    ...1/ Fixation des pouvoirs du Président Directeur Général de la soci...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 27·fr
    ...s finances du 6 novembre 2000, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 39·fr
    ...3- Fixation des jetons de présence. 4- Affectation des résultats. ...
  • Journal Officiel·1983 / N°068·page 13·fr
    Vu le décret n° 72-313 du 29 juin 1972, fixant le statut des cadre...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 55·fr
    ...ultats de l'exercice 2014 ; 6. Fixation du montant des jetons de p...