Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 236 résultats pour ""I M""
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 14·fr
    ...it père d'un lot dit Sykiet Sidi Mansour, renfermant 43 pieds d'ol...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 49·fr
    ...1°) Madame Parisi Maria Thérèse, Veuve de Feu Micallef François Al...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 17·fr
    ...l d'administration dans un délai maximum de quinze jours à compter...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 10·fr
    ...l d'administration dans un délai maximum de quinze jours à compter...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 33·fr
    ...Instance de Sousse dans un délai maximum de soixante-dix jours à c...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 9·fr
    ...Khelifa ben El Hadi Mohammed ben Khelifa Guezguez El Mesakeni (de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 19·fr
    ...Hamed et Chadii fils d'Amor ben Ali MAHROUK, agriculteurs, demeura...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 10·fr
    ...1er janvier 1968 Mohamed El Hédi Majoori, à compter du 1er janvier...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 3·fr
    ...on de l'article 14 ter de la loi modifiée du 11 juin 1958 (23 doul...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 21·fr
    ... compter du 1er janvier 1967 Ali Masmoudi, à compter du 1er janvie...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 14·fr
    ... 700 m environ à l'Ouest de Sidi Mansour, et le point géodésique 1...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 20·fr
    ...Fezzani Mohamed, Adjoint Technique assermenté, il a été procédé au...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 27·fr
    ...Tribunal de Gabès, dans un délai maximum de trente jours à partir ...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 26·fr
    ... CERTIFICAT DE POSSESSION *(Loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 6·fr
    ...— Le Conseil doit statuer sur les inscriptions dans un délai maxim...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 14·fr
    ...le, 3 avril 1975, Monsieur Mongi Mellouli, demeurant à Sousse, cit...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 32·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Khemiri Mehdi Agent Te...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 15·fr
    ...Nakhai Mohamed). Cette invention est caractérisée par: un liquide...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 13·fr
    ...par au moins un élément de paroi métallique, le liquide de la cham...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 9·fr
    ...Tijani Makal, président de la commune de Sfax. Ameez Zouari, prési...