Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 60·fr
    ...12- Fixation des jetons de présence alloués aux Membres du Conseil...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 20·fr
    ...Quitus aux Administrateurs, 6. Fixation de la valeur des jetons de...
  • Annonces Légales·2023 / N°009·page 16·fr
    ... rue Ibn Khaldoun, Radès et la fixation de la date du 29/3/2022 co...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 2·fr
    ...ice du 7 février 1969, portant fixation de la date d'ouverture du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 55·fr
    ...uitus aux administrateurs; 6 - Fixation des jetons de présence; 7 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 90·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Cooptation d'administrateur...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 12·fr
    ...5 - Fixation de la rémunération du gérant. 2008T04084SRLB2 Socié...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 22·fr
    ...-5) Fixation des jetons de présence des administrateurs. -6) Affec...
  • Journal Officiel·1988 / N°070·page 11·fr
    ...n° 80-1579 du 17 décembre 1980 fixant la loi des cadres du commiss...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 41·fr
    ...- La fixation du salaire des cogérants. 2015N01878SRLB2 Journal ...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 17·fr
    ...5- Fixation du montant des jetons de présence des membres du Conse...
  • Annonces Légales·2023 / N°046·page 7·fr
    ...Membre - Fixation des cotisations pour les appartements, les magas...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 22·fr
    ...teurs pour l'exercice 2020, 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 115·fr
    ... la Chambre des conseillers et fixant les relations entre les deux...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 8·fr
    ...é de gestion et les promoteurs fixant les modalités et les délais ...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 25·fr
    ...uvoirs les plus étendus; - la fixation du siège de la liquidation...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 13·fr
    ...- Fixation de la rémunération du président directeur général. - Po...
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 22·fr
    ... la gestion de l'année 2016 et fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2019 / N°056·page 3·fr
    ...- Fixation au titre de l'exercice des jetons de présence et la rém...
  • Journal Officiel·2003 / N°058·page 6·fr
    ... supérieur du 16 janvier 1999, fixant le règlement, les programmes...