Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 236 résultats pour ""I M""
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 38·fr
    ...l d'administration dans un délai maximum de quinze jours à compter...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 13·fr
    ...Hamadi Mezis, à compter du 1ᵉʳ janvier 1966. Mlle Aasla Zidi, à co...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 30·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 26·fr
    ...Mohamed ben Romdhane, Lamea beni Mohamed ben Habib ben Romdhane et...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 12·fr
    ...Ben Ali Mohamed, Technicien Géomètre assermenté, il a été procédé ...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 3·fr
    ...ice Topographique, dans le délai maximum de 1 an. ART. 18. — Sont...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 18·fr
    ...Younès ben Bouraoui M'Ferrej. Fredj ben Romdhane Said. Mohamed Fet...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 16·fr
    ...Alachi Mahmoud, Adjoint Technique Principal assermenté, il a été p...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 14·fr
    ...- Jmila - Sayah - Slisal - Kaoui Makroun - EL Hmaima et l'Agro-com...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 25·fr
    ...Monsieur Hadi ben Mohamed ben Hadi Mokh'ar ben Naceur. Monsieur H...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 20·fr
    ...Instance de Sousse dans un délai maximum de soixante-dix jours, à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 14·fr
    ...MARIANI Mathieu, Syndic à Tunis, 38, rue d'Espagne, agissant en sa...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 7·fr
    ...État à l'Éducation Nationale qui met fin à la position spéciale ac...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 7·fr
    ... passant par le mausolée de Sidi Mra Ben Djéridi puis avec la rout...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 15·fr
    ...Abdelkader ben Ali MAKNI, commerçant également, à Sfax, son fonds ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 26·fr
    ...Municipalité de Sousse, Hassen Gharsallah une piste, Hamadi Mziou,...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 8·fr
    ...N CERTIFICAT DE POSSESSION (Loi modifiée N° 59-131 du 10 octobre ...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 25·fr
    ...Les statuts se trouvent ainsi modifiés en conséquence. Pour extra...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 6·fr
    ...ailleurs concernés dans un délai maximum d'un mois à partir de la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 5·fr
    ...s respectifs et ce dans un délai maximum de huit ans par versement...