Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2008 / N°033·page 8·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 21·fr
    ...ation dans la conception et la fixation des grands choix d'aménage...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 41·fr
    ... des sociétés commerciales, 8- Fixation des jetons de présence aux...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 43·fr
    ...9- Fixation des jetons de présence aux membres du Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 19·fr
    ...es Finances du 9 janvier 1979, fixant les conditions et les modali...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 57·fr
    ...5- Fixation du programme de travail pour l'année 2012. 6- Question...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 21·fr
    ...t n° 74-803 du 2 octobre 1974, fixant le statut particulier des pe...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 53·fr
    ...u Conseil d'Administration. 5. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 23·fr
    - la fixation de la date du 30 juin 2013 pour la mise en distribut...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 16·fr
    ...Nationale du 29 décembre 1984, fixant la nomenclature des produits...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 41·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence relatifs à l'exercic...
  • Journal Officiel·1992 / N°032·page 17·fr
    ...cret n° 92-884 du 11 mai 1992, fixant les critères de classement d...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 22·fr
    ...- Fixation des indemnités de présence du Président et des Membres ...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 44·fr
    ... n° 75-773 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 14·fr
    ...SQUE avec prime d'émission. 3. Fixation de la prime d'émission 4. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 34·fr
    ...omination d'Administrateur, 9. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2026 / N°049·page 9·fr
    ... été déclarée en faillite avec fixation de la date de sa cessation...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 19·fr
    ...uitus aux administrateurs, 6 - fixation des jetons de présence, 7 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 58·fr
    ...7- Affectation du résultat, 8- Fixation des indemnités allouées au...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 21·fr
    ...e clos le 31 décembre 2017. 8. Fixation des jetons de présence au ...