Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2019 / N°035·page 14·fr
    ...du Commissaire aux comptes; 9) Fixation du montant des rémunératio...
  • Annonces Légales·2024 / N°080·page 8·fr
    ...sultat de l'exercice 2023 ; 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2020 / N°087·page 18·fr
    Vu l'arrêté du ministre du transport du 11 décembre 2004, fixant l...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 21·fr
    ...6) Fixation du montant des jetons de présence, 7) Renouvellement d...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 58·fr
    ...5- Fixation du montant des jetons de présence des membres du conse...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 2·fr
    ...ur une période de trois ans et fixation de ses pouvoirs. #### 4- ...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 19·fr
    ... au titre de l'exercice 2019 - Fixation des montants de jetons de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 6·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2025 / N°008·page 3·fr
    ...- Fixation de la durée du mandat du gérant pour la durée restante ...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 54·fr
    ...s exercices 2015/2016/2017, 8. Fixation des jetons de présence rel...
  • Journal Officiel·2005 / N°049·page 17·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2004 / N°039·page 7·fr
    ... Quitus aux administrateurs, - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2005 / N°092·page 11·fr
    ...5 - Fixation du jeton de présence des membres du conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 23·fr
    ...6°) Fixation des jetons de présence. 7°) Questions diverses. ASSE...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 18·fr
    ...- fixation des jetons de présence. - renouvellement des mandats de...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 36·fr
    ... - pouvoirs à leur conférer; — Fixation de leur rémunération. Le ...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 57·fr
    ...ésultat de l'exercice 2011. 7. fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 55·fr
    ...6 - Fixation des jetons de présence. 7 - Ratification de la coopta...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 24·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Compensation d'une partie de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 35·fr
    ...Zied Mohamed Salah liquidateur et fixation des pouvoirs - Pouvoirs...