Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 6·fr
    ...ret n° 84-749 du 30 avril 1984 fixant le classement hiérarchique e...
  • Journal Officiel·2009 / N°046·page 11·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # Décret n° 2009-1741 du 3 juin 2009, fix...
  • Annonces Légales·2026 / N°070·page 14·fr
    ...gard de la Société EL IMEN, la fixation de la date de cessation de...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 4·fr
    ... 1961 (22 rejeb 1381), portant fixation de la loi de finances, pou...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 10·fr
    ...la Justice du 23 juillet 1973, fixant les règlements et le program...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 41·fr
    ...— Un arrêté du Ministre des Transports et des Communications fixan...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 43·fr
    ...r une durée de trois ans et la fixation de ses pouvoirs. La mise ...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 5·fr
    ...- Augmentation du capital de vingt mille dinars (20000.000) - Fixa...
  • Journal Officiel·2000 / N°094·page 22·fr
    ... commerce du 14 novembre 2000, fixant la forme et le contenu du do...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 5·fr
    ...## MINISTERE DES FINANCES Décret n° 2005-1490 du 11 mai 2005, fix...
  • Annonces Légales·2005 / N°107·page 10·fr
    ...- Fixation du salaire du gérant. 2005B0243SRLB2 Transfert du siè...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 52·fr
    ... mandat d'administrateurs, 7 - fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 27·fr
    ... aux fonctions de cogérant. 3. Fixation des pouvoirs des gérants. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 44·fr
    ...10 - Fixation du montant des Jetons de Présence au titre de l'Exer...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 43·fr
    ...xercice clos au 31/8/2012 ; 7) Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 20·fr
    ...7) Fixation du montant des jetons de présence du conseil d'adminis...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 50·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. 8- Mandat pour les formalités....
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 7·fr
    ... Vu l'arrêté du 15 août 1985, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2002 / N°035·page 10·fr
    ... n° 75-775 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 54·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Quitus aux administrateurs po...