Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 236 résultats pour ""I M""
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 5·fr
    ...doit être notifiée dans un délai maximum de 30 jours à la directio...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 3·fr
    ...ublique Tunisienne dans un délai maximum de 30 jours. ART. 7. — L...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 39·fr
    ...Kantaoui Moriane. N° 1.185 Etude de Maître Ahmed El Fradi, Avoca...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 24·fr
    ... du 1er octobre 1973 Mohamed Ali Moubah, à compter du 16 octobre 1...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 17·fr
    ...Régional de Nabeul dans un délai maximum de 70 soixante-dix jours,...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 20·fr
    ...Baya beni Mohamed ben Hadj Abdallah Masmoudi, Amna bent Hadj Moham...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 26·fr
    ...Sassi Mohamed Béchir, qui l'exploitera en son nom et sous sa seule...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 27·fr
    ...Jean Haski Madame Haski, Élise épouse de M. Moïse Haski, demeurant...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 40·fr
    ...Ghodhbani Ben Hadi Mhamed M'sakni. 10) M. Béchir Ben Younès DeSib...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 34·fr
    ... Ennarjess située à Kairouan Hai Mansouria El Keblia dont l'immatr...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 22·fr
    ...l d'administration dans un délai maximum de quinze jours à compter...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 10·fr
    ...mpter du 1er janvier 1971 Tijani Moulhi, à compter du 1er janvier ...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 4·fr
    ...employeur concerné dans un délai maximum de 45 jours à partir de l...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 43·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Khemiri Mehdi, Agent T...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 20·fr
    ...au bureau de la propriété industrielle, Monsieur Eusi Mustapha, Ci...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 28·fr
    ...emeurant à Er-Zahra, Rue Djilani Marchand, le fonds de commerce de...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 19·fr
    ...Mahmoudi Mohamed également Commissaire au compte ou séparément. El...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 12·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 61·fr
    ... Ali Chebchoub, 25 parts; Hachmi Mabrouk, 25 parts; Habib Masmoudi...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 16·fr
    ...à compter du 16 octobre 1972 Ali M'zoughi à compter du 16 octobre ...