Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
66 236 résultats pour ""I M""
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 43·fr
    ...Une rue et au-delà constructions Héritiers Hédi Mrad et Mustapha M...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 21·fr
    ...28550 et héritier Khatoui Mamou; A l'Est : T. 12795 et T. 20229 (S...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 9·fr
    ...sort, ne peut être ni élargie ni modifiée en appel, sauf le cas d'...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 18·fr
    ...Instance de Tunis, dans un délai maximum de 70 jours à partir de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 14·fr
    ...Parcelle En Nadhour (habous Sidi Mansour), sur une partie et sur l...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 16·fr
    ...n Mohamed Ben Hassine Ben Messai Midani Romdhan Tunisien, Fonction...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 40·fr
    ...Ce dernier doit être convoqué dans un délai maximum de trois jours...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 25·fr
    ...merce de bonneterie sis rue Sidi Mahrez n° 130 à Tunis, ont donné ...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 16·fr
    ...d-Dhrinât, El-Gfei, Sisseb, Sidi Mes-soud, Ghogatia. Arr. 3. — Le...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 9·fr
    ... des candidatures, dans un délai maximum de 30 jours à compter de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 25·fr
    ...Zekri Mohamed El Habib, a été nommé nouveau gérant de la Société, ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 9·fr
    ...er la pharmacie pendant un délai maximum de trois ans. L'interdic...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 7·fr
    ...ons à lui imposées dans un délai maximum de un an à compter du jou...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 36·fr
    ...SIENNE — 15-18 Mars 1966 — Hédi Meghdiche, entrepreneur à Sfax; —...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 21·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mashamani Mustapha Age...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 2·fr
    ...ons à lui imposées dans un délai maximum de 1 an à compter du jour...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 18·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts se trouve ainsi modifié : ...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 5·fr
    ...Vu le décret du 14 mars 1957 (12 chasdane 1376), portant loi munic...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 11·fr
    ...été Industrielle, Monsieur Henri Malsert, industriel demeurant 3 p...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 35·fr
    ... HADJ YAYA | FERID | 10 Rue Beji Messasudi 2080 Ariana | 71434399 ...