Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 33·fr
    ...Le présent contrat est consenti et accepté pour une période d'une ...
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 14·fr
    ...3 - Pour accéder au cycle de formation continue, pour l'accès au g...
  • Journal Officiel·2013 / N°101·page 21·fr
    ...Cette note caractérise l'accomplissement de l'agent des tâches qui...
  • Journal Officiel·2014 / N°007·page 29·fr
    ...iété foncière, atteste de leur accomplissement des tâches qui néce...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 37·fr
    ...Il doit être accompagné d'une note aussi précise que possible expl...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 19·fr
    ...La date limite d'acceptation de l'offre est fixée 10 octobre 2022....
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 34·fr
    ... la cour d'appel de Tunis, est acceptée, à compter du 1er juillet ...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 26·fr
    ...2015P01011SRLB2 Cession des parts et acceptation démission Sociét...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 6·fr
    ...Le ministre chargé du commerce peut retirer son accord si l'entrep...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 6·fr
    ...Le ministre chargé du commerce peut retirer son accord si l'entrep...
  • Journal Officiel·2011 / N°003·page 3·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. **Par décre...
  • Journal Officiel·2014 / N°103·page 13·fr
    ...lence de l'administration vaut acceptation implicite selon le décr...
  • Journal Officiel·2011 / N°036·page 4·fr
    ...Article premier - Est autorisée la ratification de l'accord de siè...
  • Journal Officiel·2021 / N°115·page 24·fr
    ...tral du Tribunal administratif accompagnées des pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 4·fr
    X 9) Projet de loi portant ratification de l'accord conclu entre ...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 9·fr
    ... simple demande ou sur demande accompagnée d'autres documents, con...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 7·fr
    ...son anticipé, le système SINDA accorde automatiquement un numéro e...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 16·fr
    ...Lorsque les héritiers refusent d'accepter la succession, ils ne pe...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 31·fr
    ...| | Ataxie | 7 jours | | | Accidents aigus (coma, délire en de...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 46·fr
    ...Et en vertu du dit PV, un renouvellement de confiance a été accord...