Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 40·fr
    ...Les frais : Les frais de la vente sont à la charge de l'acheteur. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 54·fr
    ...Propriété saisie : toute la propriété revenant à la partie saisie ...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 14·fr
    ...3-010 Frais d'établissement et entretien des lignes d'abonnement s...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 2·fr
    ...(1.310.000,000 DT) outre les frais de poursuite et les frais d'exp...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 53·fr
    ...(33.161,700 D.T) outre les frais de poursuite et les frais d'exper...
  • Annonces Légales·2008 / N°075·page 16·fr
    ...Partie saisie : Société Tunisienne Laitière et Fromagère « SOTULAI...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 50·fr
    ...L'immeuble est vide pour le moment à cause de sa mauvaise état. M...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 49·fr
    ...2011T06534VEPA1 Vente aux enchères publiques sur saisie immobiliè...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 37·fr
    ...Partie saisie : Mahmoud Amer, entrepreneur de bâtiment, registre d...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 5·fr
    ...Il a été constitué une société à responsabilité limitée Raison So...
  • Journal Officiel·2023 / N°085·page 6·fr
    ...atière "Français" (x1) + note de la matière "Anglais" (x1) + note ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 28·fr
    ...## AVIS DE VENTE Suivant un jugement N° 553 et une saisie faite p...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 24·fr
    ...Rue d'Angleterre, Tunis Vente aux enchères publiques sur saisie i...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 26·fr
    ...a l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires o...
  • Annonces Légales·2021 / N°066·page 10·fr
    ...Les frais divers (frais de rédaction du contrat, frais d'enregistr...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 50·fr
    ...4) La désignation de l'immeuble saisi : L'immeuble saisi est const...
  • Journal Officiel·2023 / N°063·page 15·fr
    ...2 - Les centres de collecte et de transport du lait frais sont cré...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 53·fr
    ...Maître Aissaoui Abdelaziz, Avocat à la cour de cassation demeurant...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 26·fr
    ...Ces cotisations doivent être versées à la Caisse Nationale au plus...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 14·fr
    ...Le Gouverneur Maire de Tunis a l'honneur de porter à la connaissan...