Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 41·fr
    ...- lecture et approbation des rapports du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 20·fr
    ...- L'approbation de l'acte de cession du 1/6/2014, enregistré à la ...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 45·fr
    ...Lecture et approbation du rapport d'activité de l'exercice clos le...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 18·fr
    ...Lecture et approbation des rapports du commissaire aux comptes 3. ...
  • Annonces Légales·2020 / N°080·page 24·fr
    ...Approbation du rapport d'activité et des états financiers de la so...
  • Annonces Légales·2014 / N°012·page 29·fr
    GENERAL BATIMENT, dont le siège social sis à la rue des Fatimides,...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 19·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2013. 3. Approbatio...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 12·fr
    ...3- Approbation du rapport du Conseil d'Administration, des convent...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 32·fr
    ...- La chasse du lièvre en battue est interdite. Le nombre maximum ...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 29·fr
    ...- lecture et approbation du rapport du conseil d'administration re...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 44·fr
    4) Approbation du rapport général de gestion du Conseil d'Administ...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 19·fr
    ...- Approbation des états financiers 2023. - Quitus au conseil d'adm...
  • Journal Officiel·2015 / N°066·page 1·fr
    ... du 18 août 2015, portant approbation de la lettre de garantie de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 34·fr
    ...2°) Approbation des statuts et déclaration de la constitution défi...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 65·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration s...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 11·fr
    ...- Approbation de la rémunération attribuée aux membres du comité p...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 32·fr
    ...3/ Approbation s'il y a lieu de ces rapports, et des états financi...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 44·fr
    ...- Approbation définitive de la convention d'apport-fusion passée a...
  • Annonces Légales·2013 / N°150·page 14·fr
    ...- Approbation des états financiers et affectation du résultat de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 27·fr
    ...1) L'approbation du rapport du conseil d'administration sur la ges...