Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2005 / N°052·page 3·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle rectangulaire sise route Elain, km 5 - Sf...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 17·fr
    ...laires de 20 " / " × 2,1 en l'agitant uniquement suivant un plan h...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 28·fr
    ...Il agit au nom de la société conformément aux dispositions de l'ar...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 52·fr
    ...Société SPONGITEX S.A immatriculée au registre de commerce sous le...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 6·fr
    ...Cette mission ne peut être attribuée que s'il s'agit de travaux im...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 26·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'il s'agit des composés d...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 29·fr
    ...iles «SITEX» Filiale de la Sogitex Holding S.A. au Capital de 5...
  • Annonces Légales·2014 / N°119·page 17·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise au bout d'un passage déri...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 20·fr
    ...glementation en vigueur (il s'agit de la réglementation française ...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 10·fr
    ...Il s'agit de 460 parts indivises/ 1600 objet du titre foncier n° 5...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 21·fr
    ...Djebel Chara (cote 431 m.); longitude : 7 G. 6209; latitude : 40 G...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 34·fr
    ...Sousse à Elkalaa Elkobra il s'agit d'un terrain bâti (sur les 1376...
  • Journal Officiel·1985 / N°006·page 3·fr
    ...vent gêner toute utilisation légitime de la mer, des fleuves ou de...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 50·fr
    ... Mcharga à Wed Guiriana, il s'agit d'une parcelle de terrain de 84...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 38·fr
    ...Il s'agit de la première résolution du procès-verbal du 22 juin 20...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 14·fr
    ...aireddine n°10 Ben Arous il s'agit d'une superficie de 247m² sur l...
  • Annonces Légales·2004 / N°029·page 3·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 94 centiare, il est lim...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 8·fr
    ...Société Best Digital Communication Consulting SARL «BDCC». Forme ...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 12·fr
    ...res de 20 m/m × 2,1 m/m, en l'agitant énergiquement suivant un pla...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 35·fr
    ...t social en précisant qu'il s'agit du commerce en gros de bois et ...