Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 3·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. Décrétons : ARTICLE PREMIE...
  • Journal Officiel·2017 / N°064·page 18·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·2022 / N°054·page 3·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT Par décret Présidentiel...
  • Journal Officiel·2023 / N°013·page 16·fr
    ...| MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DE L'HABITAT Par décret n° 2023-8...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 39·fr
    ...Ech-Chargui, consistant en une terre comprenant une maison d'habit...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 45·fr
    ...t en un terrain nu à usage d'habitation. Mise à prix : (56.544,00...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 30·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Tunis, rue Ben K...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 52·fr
    ....810 par l'Agence Foncière d'Habitation, en qualité de propriétair...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 16·fr
    ...res avec l'agence foncière d'habitation | | 11 | 25 | 60140 Tuni...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 3·fr
    ...en dans les locaux à usage d'habitation (1) Au nom du Peuple, No...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 5·fr
    ...Banque de l'Habitat représentée par son président directeur généra...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 1·fr
    ...T AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT DECRET N° 66-290 du 23 juill...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 8·fr
    ...— Le ministre de l'équipement et de l'habitat est chargé de l'exéc...
  • Journal Officiel·2003 / N°072·page 2·fr
    ...2732 ## Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménageme...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 35·fr
    ...« Khezama », consistant en une terrain comprenant une maison d'hab...
  • Annonces Légales·2018 / N°013·page 44·fr
    ...A côté Nord Ouest du lot existe habitation de surface couverte est...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 21·fr
    ...La Banque De L'habitat S.A représentée par son président Directeur...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 86·fr
    ...abitat | | | | | | Fonds national d'amélioration de l'habita...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 40·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive de l'Agence Foncière d'Habitati...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 23·fr
    ...membres - un représentant du ministère de l'équipement et de l'hab...