Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°093·page 22·fr
    ...les parts indivises (7760/12760 parts) revenant au CSH dans L'imme...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 47·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 27·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 12·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels de l'exercice 2024. 5. L...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 36·fr
    ...Il sera procédé à la vente des 258,5 parts indivises revenant à Mo...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 35·fr
    ...Les 15720 parts indivises sur 47160 soit le 1/3 revenant au débite...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 15·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°048·page 15·fr
    ...Toutes les parts Indivisés revenant à la partie saisie EL HANA' ob...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 20·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant aux débiteurs dans le ter...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 39·fr
    ...Consiste en cinq cent quarante huit parts indivises de l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 43·fr
    ...La totalité de l'un demi indivisé de l'Immeuble situé, Route Lafra...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 57·fr
    ...la totalité des parts indivises appartenant à la partie saisie dan...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 17·fr
    ...Les parts indivises appartenants actuellement à la partie saisie M...
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 9·fr
    ...les parts indivises soient 202 parts dans le TF n°51867 Tunis déno...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 10·fr
    ...1) le requérant pour une moitié dans l'indivision 2) son épouse Re...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 11·fr
    ...2019S00524VEPA1 Vente de la moitié indivisible de la propriété au...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 41·fr
    ...Toutes les parts indivises 105/2479 du bien dénommé « Ardh Eddakhl...
  • Annonces Légales·2014 / N°055·page 47·fr
    ...L'ensemble des parts indivises au nombre de 88 parts de l'ensemble...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 52·fr
    ...60 m² indivis d'une maison bâtis sur une surface de 134,42 m² obje...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 40·fr
    ... aux Comptes pour les comptes individuels arrêtés au 31/12/2015 ; ...