Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Journal Officiel·2005 / N°077·page 27·fr
    ... | | Développement agricole (option : économie rurale) | Directio...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 16·fr
    ...- examen et adoption de nouveaux statuts en application du code de...
  • Journal Officiel·2010 / N°088·page 7·fr
    ...e félicitant également de l'adoption du Protocole relatif aux rest...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 24·fr
    ... sociétés commerciales et l'adoption des nouveaux statuts. Deux e...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 19·fr
    ...2012R02358SANB2 Attijari Sicar SAN Adoption des résolutions de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 12·fr
    ...- Adoption des nouveaux statuts. Deux exemplaires dudit procès ve...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 24·fr
    ...- Adoption des nouveaux statuts. - Questions diverses. - Pouvoirs ...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 23·fr
    ...Topographie et cartographie a) option topographie générale : - sys...
  • Annonces Légales·2017 / N°153·page 33·fr
    ...- Adoption des statuts mis à jour. - Pouvoirs. - Suivant procès-ve...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 41·fr
    ...- Cession de part sociale et adoption du nouveau associé. - Transf...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 28·fr
    ... pas public à l'épargne; 2- Adoption de nouveaux statuts, et, 3- P...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 46·fr
    ...à partir de la date de leur adoption. Contrairement aux dispositi...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 5·fr
    ...(1) Travaux préparatoires; Discussion et adoption par l'Assemblée...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 41·fr
    ...- Protéger l'environnement - Inciter et stimuler l'adoption du dé...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 16·fr
    ...les 28 à 36 des statuts ; - Adoption de la nouvelle version des st...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 30·fr
    ...commission de contrôle, 4 — Adoption s'il y a lieu des comptes, 5 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 8·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option choisie, accompagnées : - d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 26·fr
    ...- L'adoption d'un nouveau projet des statuts de la société sous sa...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 10·fr
    ...ité ainsi qu'éventuellement l'option choisie. Art. 3. — La liste ...
  • Journal Officiel·2001 / N°049·page 19·fr
    ... hiérarchique, en précisant l'option, accompagnées des pièces suiv...