Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2004 / N°196·page 5·fr
    ...B1113981996 En vertu du procès-verbal du conseil d'administration...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 4·fr
    ...- Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 06 dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 27·fr
    ...Unique du 7 Mai 1974 et du Proces-Verbal de l'Assemblée Générale C...
  • Annonces Légales·2022 / N°004·page 11·fr
    ...Société Djerba Evasion, SARL, MF : 1065258N, RC : B2062422008, don...
  • Annonces Légales·2021 / N°021·page 3·fr
    ...83974-69 I- Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 28·fr
    ...397032H/A/M/000 Suivant procès-verbal du conseil d'administration...
  • Annonces Légales·2005 / N°037·page 4·fr
    ...1 - Procès-verbal du CA du 8 octobre 2004. 2 - Procès-verbal de l...
  • Annonces Légales·2004 / N°125·page 7·fr
    ...026 955 HAM 000 Suite à un procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 10·fr
    Deux exemplaires du procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 32·fr
    ...II - Suivant procès-verbal de l'Assemblée générale constitutive en...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 30·fr
    ...1157183W/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée Général...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 28·fr
    ...1095030 K En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 30·fr
    ...- Les zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 26·fr
    ...017432 H/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 25·fr
    ...539358 S Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Journal Officiel·1983 / N°049·page 24·fr
    ...Ainsi que le constate le procès-verbal de cette délibération dont ...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 15·fr
    ...Vu le procès-verbal du Conseil de gestion de la collectivité des E...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 17·fr
    ...n° B1116501998 Suivant procès-verbal de l'AGE des associés tenue ...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 29·fr
    ...Deux exemplaires dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 45·fr
    D'après le procès-verbal de l'assemblée extraordinaire en date du ...