Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 25·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 25·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Téboursouk Bab El Kebli, conformément...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 13·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 27.634 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEU...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 27·fr
    ...## REQUISITION N° 28.061 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1969 / N°041·page 11·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ghomrassen, Délégation de Ghomrassen,...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 33·fr
    ...L'immeuble se trouve situé rue Bab-Saadoun, n° 145, à Tunis, confo...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 160·fr
    ...Visite périodique d'un navire. ## Conditions d'obtention Navire ...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 19·fr
    # Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition N° 33286 déposée au Tr...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 36·fr
    # Gouvernorat de Monastir Suivant réquisition n° 67713 déposée au...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 79·fr
    ...Cette mise à la disposition est effectuée en conformité avec les d...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 29·fr
    ...« Borj El Meghili » consistant en une parcelle de terre nue, situé...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 22·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Oued El Ksab située à...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 37·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 60.974 ## GOUVERNORAT DE MAHDIA Suivant r...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 10·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## REQUISITIONS ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·2008 / N°021·page 5·fr
    ...Considérant qu'il ressort des dispositions qu'il est projeté d'ajo...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 50·fr
    ...# Gouvernorat de Siliana Suivant réquisition n° 68714 déposée au ...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 44·fr
    Les oppositions doivent être faites entre les mains du vendeur dan...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 34·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Villa Harchani située...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 271·fr
    ...UNIVERSITÉS Investissements directs - Etudes générales - Batiment...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 28·fr
    ...Tahar Ben Ammar ## Gouvernorat de Mahdia Suivant réquisition N° ...