Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2011 / N°047·page 47·fr
    ...Le présent avis est considéré comme une convocation personnelle po...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 20·fr
    ...--- ## AVIS N° 12.915 Suivant procès-verbal dressé le 10 janvier...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 35·fr
    ...— L'indemnité, visée à l'article premier ci-dessus, sera incorporé...
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 36·fr
    ...4 - Les périmètres publics irrigués visés à l'article premier du p...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 15·fr
    # CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ## Gouvernorat de Tunis 1. — Sui...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 36·fr
    # Adjudications et Appels d'offres ## AVIS D'APPEL D'OFFRES N° 6 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 29·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 38·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Dar Chou-aïeb située ...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 11·fr
    ...Vu l'avis des Secrétaires d'État au Plan et aux Finances et à la S...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 11·fr
    ...taxe mensuelle indivisible, 0,400. § 5) Relevé de compte — jusqu'...
  • Journal Officiel·2017 / N°035·page 52·fr
    ... réévaluation des comptes en devises à hauteur de 2.074,8 MDT dont...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 1·fr
    ...3895 Divers Avis au public ... 3895 Actes Administratifs Avis de...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 1·fr
    ...1836 ## Actes Administratifs - Avis d'enquête ... 1836 - Avis de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 13·fr
    ...Cet avis a pour but d'inviter les créanciers éventuels à se confor...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 1·fr
    ...1412 #### SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTICE AVIS de tutelles 1412 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 47·fr
    # ACTES ADMINISTRATIFS ## AVIS AU PUBLIC ## MINISTERE DE L'INDUS...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 144·fr
    ... autres provisions techniques | | | | CHF21 Provision d'assura...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 18·fr
    ...2025402287VEPA1 ## Avis aux créanciers ### Avis En vertu d'une ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 28·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°095·page 36·fr
    ...# DIVERS ## Avis au public ### Avis Monsieur Mohamed Ben Abdell...