Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 28·fr
    ...ale du 24 janvier 1966 portant fixation des Centimes Additionnels ...
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 14·fr
    ...6/ Fixation des jetons de présence. 7/ Nomination de Mme Hadidane ...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 22·fr
    ...e l'exercice 2011 ainsi que la fixation du montant des dividendes....
  • Annonces Légales·2018 / N°120·page 26·fr
    ...les exercices 2018-2019-2020 - fixation du salaire du gérant. 201...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 8·fr
    ...s hydrauliques du 26 mai 2006, fixant les modalités du contrôle sa...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 56·fr
    ...e l'augmentation du capital, - fixation du montant définitif de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 3·fr
    ...Convocation du premier conseil d'administration et fixation de son...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 4·fr
    ...cret N° 77-312 du 4 mars 1977, fixant l'organisation administrativ...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 42·fr
    3) Fixation du montant des jetons de présence alloué aux administr...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 25·fr
    ...8/ Fixation du jeton de présence des membres du conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 29·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence. 7- Nomination des c...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 21·fr
    ...- Fixation de la rémunération du Gérant. 2017R01593SRLB2 Société...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 15·fr
    ...et n° 77-628 du 1er août 1977, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 18·fr
    ... des Sociétés commerciales; 7. Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 23·fr
    ...- fixation des jetons de présence des administrateurs. - affectati...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 38·fr
    ...ltat net de l'exercice 2011 6- Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 6·fr
    ... l'arrêté du 28 décembre 1978, fixant la forme des déclarations en...
  • Annonces Légales·2015 / N°142·page 36·fr
    ...00 dinars aux 150 000 dinars. Fixation du salaire du gérant assoc...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 15·fr
    ...4) Fixation des jetons de présence aux membres du conseil d'admini...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 10·fr
    ...rangères du 10 septembre 2001, fixant les modalités d'organisation...