Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 38·fr
    ...Vu l'arrêté du 19 janvier 2002, fixant les modalités d'organisatio...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 4·fr
    ...éalisation de sa mission et la fixation du siège de liquidation au...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 7·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Renouvellement du mandat du...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 29·fr
    ...Nomination d'un nouveau gérant et fixation de leurs pouvoirs Soci...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 7·fr
    ... 61-12 du 27 mai 1961, portant fixation pour les budgets des commu...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 25·fr
    ...et du Commissaire suppléant et fixation de leur rémunération. Le ...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 17·fr
    ...- Renouvellement du mandat du gérant et fixation de sa rémunératio...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 31·fr
    4- Fixation de rémunération du gérant pour la gestion de l'exercic...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 5·fr
    ...t de la santé publique portant fixation de la liste des matières p...
  • Annonces Légales·2017 / N°120·page 22·fr
    ...Président Directeur Général et fixation de sa rémunération. 2017R...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 19·fr
    ...- Fixation des pouvoirs et des rémunérations du Président Directeu...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 28·fr
    ...ltat net de l'exercice 2020 7- Fixation des rémunérations des admi...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 10·fr
    ...u titre de l'exercice 2020; 8. Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 2·fr
    ...rs - Changement de l'article 6 fixant la répartition de nouveau ca...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 17·fr
    ... Affectation des résultats; 8- Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 29·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Nomination des membres du c...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 44·fr
    ...ret n° 97-745 du 28 avril 1997 fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 3·fr
    ...- Fixation des pouvoirs du Directeur Général. 5- Publicité et dép...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 28·fr
    ...et 17 des statuts ainsi que la fixation de la rémunération du géra...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 35·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Questions diverses. Le Conse...