70 905 résultats pour ""FIXA""
- Annonces Légales·2016 / N°102·page 14·fr...- Fixation du salaire mensuel net du Gérant à 4000 dinars, à parti...
- Annonces Légales·2017 / N°025·page 22·fr...de des sociétés commerciales - Fixation des jetons de présence - Q...
- Journal Officiel·2004 / N°090·page 11·fr...003-2020 du 22 septembre 2003, fixant les attributions du ministèr...
- Annonces Légales·2022 / N°092·page 16·fr...u titre de l'exercice 2021. 7. Fixation des jetons de présence au ...
- Journal Officiel·2014 / N°065·page 22·fr...- une ampliation de l'arrêté fixant la dernière situation administ...
- Journal Officiel·1961 / N°014·page 23·fr...- Répartition des bénéfices en fixation du dividende. - Ordre aux...
- Annonces Légales·2005 / N°189·page 13·fr...ur les années 2005-2006-2007, fixation de la date de l'assemblée ...
- Annonces Légales·2008 / N°047·page 52·fr...ltats de l'exercice 2007, - 5/ Fixation de jetons de présence rela...
- Annonces Légales·2008 / N°072·page 14·fr...4/ Fixation de 6% le montant des jetons de présence sur le bénéfic...
- Annonces Légales·2008 / N°072·page 28·fr...uitus aux administrateurs. 6. Fixation des jetons de présence. L...
- Journal Officiel·1975 / N°053·page 2·fr...unications du 28 juillet 1975, fixant la procédure des déclaration...
- Annonces Légales·2021 / N°107·page 4·fr... au cours de l'exercice 2020 - Fixation de la rémunération de la g...
- Annonces Légales·2025 / N°025·page 19·fr...11- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 35·fr...1949 (25 redjab 1368), portant fixation du budget de l'exercice 19...
- Annonces Légales·2006 / N°068·page 25·fr...7) Fixation des jetons de présence. Et à la réunion de l'assemblé...
- Journal Officiel·1980 / N°048·page 13·fr...t N° 71-562 du 9 octobre 1971, fixant le statut des causes communs...
- Annonces Légales·2012 / N°052·page 50·fr...Quitus aux administrateurs. 7. Fixation des jetons de présence. 8....
- Annonces Légales·2014 / N°131·page 30·fr...9- Fixation du montant des Jetons de Présence au titre de l'Exerci...
- Annonces Légales·2016 / N°055·page 54·fr...1- Déclaration de la faillite de la société ALFA D'OR ; 2- Fixatio...
- Annonces Légales·2005 / N°153·page 16·fr...xercices 2002, 2003 et 2004, - fixation de la rémunération du géra...