Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 18·fr
    ...Sachant que les visites de la société seront programmées après fix...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 19·fr
    ...u 27 mai 1949 (29 rejeb 1368), fixant les coefficients hiérarchiqu...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 7·fr
    ...Vu l'arrêté du 20 juillet 1963 fixant le règlement du concours sur...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 28·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence des membres du consei...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 30·fr
    ...uitus aux administrateurs ; 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2005 / N°023·page 8·fr
    ...'artisanat à l'horizon 2016 et fixant son organisation et les moda...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 20·fr
    ...rrêté du ministre des finances fixant notamment ce qui suit : - le...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 9·fr
    ...Vu la loi n° 66-12 du 7 février 1969, fixant le statut général des...
  • Annonces Légales·2008 / N°100·page 19·fr
    ...ce avec les pleins pouvoirs et fixation du siège de la liquidation...
  • Annonces Légales·2008 / N°114·page 17·fr
    ...er paragraphe à son article 25 fixant la date de clôture de l'état...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 17·fr
    ...du Conseil d'Administration, - Fixation des jetons de présence. 2...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 13·fr
    ...6/ Fixation des jetons de présence. 2020R00644SANB3 --- **Convo...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 3·fr
    ...- La fixation du siège de la liquidation à l'avenue Hédi Nouira, I...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 19·fr
    ...cret n° 89-541 du 25 mai 1989, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 16·fr
    ...sultat de l'exercice 2021. 8. Fixation des jetons de présence. 9....
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 34·fr
    ...Imed Khemakhem pour une durée de 3 ans (2007, 2008 et 2009) et fix...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 21·fr
    ...- La convocation de l'assemblée générale ordinaire et la fixation ...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 51·fr
    ...entre 9H et 12H et ce après la fixation d'un rendez - vous avec le...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 2·fr
    ...5- Convocation du premier Conseil d'administration et fixation de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 39·fr
    ...ustice en date du 21 août 1979 fixant la date d'ouverture des opér...