Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
68 536 résultats pour ""TAM""
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 4·fr
    ...stituant un Office du Vin et notamment son article 5; Vu l'avis d...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 17·fr
    ...Héritiers Abdessalem Stambouli sur partie et sur le restant Hassin...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 7·fr
    ...Il participe dans le cadre de l'exercice de ses attributions notam...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 12·fr
    ...Ces informations portent notamment sur : - L'endroit où les produ...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 16·fr
    ...affaires sociales comprenant notamment le nombre de travailleurs c...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 9·fr
    ...— Les agents en coopération sont tenus notamment aux obligations d...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 17·fr
    ...nistration et ses usagers et notamment son article 5, Vu le décre...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 8·fr
    ...vantage, indemnité ou prime, notamment les jetons de présence, les...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 13·fr
    ...e des zones industrielles et notamment son article 7, Vu l'avis d...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 22·fr
    ...et à toutes fins utiles est faite notamment pour avertir les tiers...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 20·fr
    ...lécommunications de Tunis et notamment son article 9 tel qu'il a é...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 4·fr
    ...culturelles et éducatives et notamment les expositions ; — réalise...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 27·fr
    ...présents statuts, il dispose notamment des pouvoirs suivants. a) ...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 17·fr
    ... essentielles nécessaires et notamment : 1) un extrait du casier ...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 16·fr
    ... 60.775 par Monsieur Said Ben Otaman Ben Brahim Ben Hemda en quali...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 10·fr
    ...igieuses de Tunis est chargé notamment de : - fixer les stratégie...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 13·fr
    ...1959 (6 doul hidja 1378), et notamment son article 3; Vu le décre...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 35·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Tamza-i Buezar, Adjoin...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 33·fr
    ...er du 1er octobre 1975 Yacine Tamedda, à compter du 1er octobre 1...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 13·fr
    ...dans chaque établissement et notamment la durée des épreuves, leur...